Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet etincelleablis.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Directeur de publication
Jean-François SIRET, Maire d’Ablis

Responsable de la publication
Clarisse Chalard, adjointe au Maire

Animation éditoriale, gestion et mises à jour
Marie GABON, responsable communication
Commission communication de la ville d’Ablis

Réalisation technique et contenus
Camille PATTEEUW Digital Marketing, autoentrepreneur

Crédit Photos
Service communication de la ville d’Ablis.

Hébergement
OVH

CMS
WordPress

Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure,…) sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Ville d’Ablis.
A titre principal, la Ville d’Ablis concède une autorisation de visualisation du contenu du site.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.